Conseil d’administration du 9 juillet 2021

Publié le 20 septembre 2021 – Mis à jour le 5 avril 2022

Découvrez les sujets traités lors du dernier Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 9 juillet 2021

  • Point d’information sur l’aménagement de la rentrée universitaire 2021-22
  • Point d’information sur la Loi de la Programmation de la Recherche et sa mise en œuvre
  • Bilan de la mise en place de l’offre de formation LMD4 (à cette date, le LMD4 représente 408 000 heures, contre 400 800 pour la dernière année du LMD3. Les charges pour fonction représentent près de 34 000 heures
  • Adoption de marchés publics, notamment sur la mise en propreté des locaux et espaces de l’université
  • Adoption du volet spécifique du Contrat d’établissement
  • Présentation et adoption de l’Accord-cadre entre l’Université et la Fondation de l’Université, et présentation de son règlement intérieur
  • Information sur le projet de Charte des valeurs de l’université, rédigé par le groupe de travail chargé de réviser la Charte du vivre ensemble de l’université. Le texte proposé pourra être modifié en fonction des échanges
  • Composition du comité de liaison CROUS-Université avec un représentant du Service d’action sociale, un représentant de la DALOE et un représentant du SCUIO-IP.
  • Modification de la circulaire des services : enseignants-chercheurs et enseignants, permettant notamment désormais d’inclure 96h de CPF dans son service
  • Lignes directrices de gestion : adoptions des principes généraux et parties relatives aux enseignants-chercheurs et enseignants concernant les mobilités et les promotions
  • Modification des tarifs de la Formation Continue (FC) et de la Formation Initiale (FI) de l'École d'été de Droit international
  • Procédure de modification de quelques maquettes (PMM)
  • Adoption de calendriers dérogatoires
  • Adoption de conventions dont une convention-cadre de partenariat avec le CNAM.

Mis à jour le 05 avril 2022