Conseil d’administration du 4 juillet 2022

Publié le 6 septembre 2022 – Mis à jour le 12 octobre 2023

Découvrez les sujets traités lors du Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 4 juillet 2022

Le président ouvre le conseil d’administration en accueillant M. Bruno Proença dans sa nouvelle fonction de directeur financier de l’université. Il présente ensuite un point sur l’avancée des discussions avec la tutelle sur la revendication d’une meilleure prise en compte de l’identité pluridisciplinaire de Nanterre et d’un rattrapage de la dotation de l’établissement. Après un échange, la motion suivante est adoptée à l’unanimité (4 abstentions) : 

Le Conseil d'Administration de l'Université Paris Nanterre, réuni le lundi 04 juillet 2022, soutient la démarche de de demande de changement de catégorie de !'établissement vers la catégorie pluridisciplinaire hors santé, et de rattrapage de la subvention pour charge de service public correspondant à la moyenne de cette nouvelle catégorie.

Approbation du procès-verbal du CA du 07 juin 2022

Débat d’orientation budgétaire

Le vice-président Finances, M. Olivier Polit, présente le débat d’orientation budgétaire pour l’année 2023. Malgré la persistance d’incertitudes fortes pesant sur la trajectoire financière de l’université, notamment l’attente des réponses de la tutelle aux demandes de rattrapage de la dotation et la forte hausse attendue du coût des fluides, il rappelle la volonté de l’établissement d’aller au maximum des possibilités pour la prochaine campagne d’emplois, de poursuivre les chantiers de revalorisation des régimes indemnitaires des personnels, de continuer les efforts de développement des ressources propres de l’établissement (recherche, formation continue et formation en apprentissage), de donner la priorité en matière d’investissement à la rénovation et à la maintenance des bâtiments pour améliorer la qualité de vie des personnels et des étudiants, au-delà des grands chantiers immobiliers. Adoption du cadrage budgétaire.   
  • Adoption de plusieurs marchés publics dont un pour la rénovation des toitures-terrasses et un portant sur les travaux d’entretien de patrimoine. 

SUFOM
  • M. Bernard Bortolussi, directeur sortant du Service Universitaire de FOrmation des Maîtres (SUFOM), présente un point historique et stratégique sur les relations entre l’INSPÉ de l’académie de Versailles et l’université pour les masters MEEF. Une motion rappelant les nombreuses difficultés rencontrées notamment sur les questions d’organisation, de fonctionnement, et sur l’insuffisance des moyens et les inégalités de répartition entre établissements, est adoptée à l’unanimité par le CA. La nomination de Mme Natacha Espinosa est approuvée à l’unanimité pour prendre la suite de B. Bortolussi à la direction du SUFOM. 

Patrimoine
  • Mme Pascale Philifert, VP Aménagement, présente un point d’information sur le dossier complexe et ancien des franges du campus et sur le rapatriement des formations hébergées au Pôle Universitaire Léonard de Vinci et la construction d’un bâtiment modulaire. 
  • L’avenant à la convention avec l’EPAURIF pour le chantier de rénovation du Centre sportif universitaire (CSU) est adopté à l’unanimité.

Instances
  • Election de Mme Meglena Jeleva à la Vice-présidence de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (VP CFVU), en remplacement de Mme Béatrice Thullier, pour une prise de fonctions au 1er septembre 2022.
  • Election de M. Philippe Guez comme représentant des enseignants de rang A et de Salomé Guët et Ansel Burgaud, comme représentants des usagers à la Commission des Statuts et Structures (CSS). 
  • Election de M. Florian Billard comme représentant titulaire et de Mme Enéa Perrotel comme représentante suppléante des usagers au Bureau du Conseil d’administration. 
  • Le CA approuve, à la majorité des suffrages, le principe du versement d'une indemnité pour la Vice-présidence étudiante.

Ressources Humaines

Mme Guérande Merland, chargée de projet Égalité, présente le Rapport sur le plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la non-discrimination qui est approuvé à l’unanimité. 
  • Adoption de la composante fonctionnelle C2 du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) et de son référentiel associé. Il est précisé que, dans une deuxième phase à l’automne, d’autres fonctions seront incluses dans cette composante fonctionnelle C2. Il est rappelé que les enseignants du second degré qui assument les fonctions concernées continuent de percevoir une PCA de niveau équivalent à la nouvelle prime.

Formation et vie étudiante
  • Approbation de calendriers dérogatoires pour l'année universitaire 2022-2023 des formations de Licence, Licence Professionnelle, Diplôme Universitaire, Master et autres formations des UFR DSP, SITEC, SSA, de l'IUT, du NCEP et du SUFOM.
  • Approbation de la modification du Diplôme universitaire (DU) « Modes Amiables de Résolution des Différends » (MARD) UFR DSP.
  • Validation des mises à jour de l'offre « Banque des séminaires » proposée en master et de l’offre « bonus aux diplômes » 
  • Approbation de la création d'une maquette pour la 3ème année de Licence Santé-Société (L2S) de l'UFR SPSE
  • Approbation de modifications de maquettes pour des formations des UFR PHILLIA, SSA, SEGMI et SPSE.
  • Adoption d’un tarif de formation continue spécifique pour les préparations à l'agrégation. 
Recherche
  • Approbation à l’unanimité du dispositif d'attribution de la qualité de « jeune docteur UPN » de l'Université Paris Nanterre.

Conventions
  • Approbation d’une série de conventions dont un accord-cadre de coopération entre Nanterre et Penn State University. 

 

Mis à jour le 12 octobre 2023