Conseil d’administration du 26 septembre 2022

Publié le 17 novembre 2022 – Mis à jour le 12 octobre 2023

Découvrez les sujets traités lors du Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 26 septembre 2022

Le CA est ouvert par la vice-présidente CA en l’absence du président. 

 

Point de situation sur l’UFR DSP


Un point de discussion a lieu sur la situation à l’UFR DSP en présence des deux directrices de l’UFR. Il est fait un long état des difficultés administratives de l’UFR et de l’aide déjà apportée par l’établissement. Plusieurs pistes d’amélioration sont évoquées.

 

Stratégie de l’établissement


Le bilan annuel des relations entre l’université et le CROUS est présenté, en l’absence de la directrice du CROUS, Mme Assous, par le directeur adjoint du CROUS, le responsable de la restauration et le responsable du site de Nanterre, MM Barès, Leturgie et Moreau. La discussion porte sur la résidence universitaire dont le CROUS annonce la rénovation de trois foyers au sein des bâtiments, les dépenses CVEC du CROUS, les travaux de rénovation en cours au restaurant Le Jardin, et l’augmentation des tarifs de restauration des personnels dont le surcoût est pris en charge par l’établissement. 

Dialogue stratégique et de gestion : un bref rappel est fait des éléments présentés par le président lors du Congrès du 12 septembre : en réponse à la demande formulée par l’université, l’établissement a obtenu de la tutelle une augmentation de sa dotation d’1 million d’euros supplémentaire, dont 700 000 euros pérennes pour de la masse salariale. Les échanges se poursuivent sur la sous-dotation historique de l’établissement et la demande de reconnaissance de l’identité pluridisciplinaire, en parallèle d’un travail de consolidation des données en cours mené par la cellule de pilotage en concertation avec France Universités.

 

Finances



Un point est fait sur le marché d’approvisionnement en électricité et en gaz en lien avec la très forte hausse des coûts de l’énergie (projection d’augmentation dans un rapport de 1 à 4 entre 2022 et 2023). Comme l’ensemble des établissements publics, l’université doit mettre en place un plan de sobriété énergétique. Pour répondre à cette demande, la mise en place d’un groupe de travail sur la sobriété énergétique et, au-delà, la transition écologique, est prévu. 
Adoption d’un marché public (COMETE) sur la fourniture, la livraison et l’installation de matériels audiovisuels et présentation pour information du marché (DSSI) pour une mission d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour une consultation destinée au renouvellement et à l’extension du système de vidéoprotection de l’université. 
Adoption d’une délibération actant le principe de sorties des collections du SCD au premier bénéfice des étudiants de Nanterre par la voie de redistributions d’ouvrages. 

 

Recherche


Présentation de la chaire Data Science for Social Sciences (porteurs : Marc Baudry, Patrice Bertail et Jean-François Pradat-Peyre de l’UFR SEGMI). Cette chaire, approuvée par le Conseil d’administration de la Fondation en juin 2022, constitue le volet de recherche du cursus de master en ingénierie (CMI D3S) créé dans le cadre du LMD4. La chaire mobilise surtout pour l’instant les disciplines de l’économie, des mathématiques et de l’informatique et les laboratoires EconomiX, Modal’X et LIP6.  Elle a vocation à étendre ses activités après leur consolidation. Elle s’adresse notamment aux jeunes chercheurs.

 

Instances


Renouvellement des deux lettres de mission pour les charges de mission Référent intégrité scientifique (Cyrille Bouvet) et Musée du Grand siècle (Marianne Cojannot-Leblanc) pour l’année 2022-23. 
Point d’information sur les élections professionnelles fait par Pascale Saint-Cyr, DGS qui rappelle les trois niveaux concernés par ces élections : 
  • Au niveau national (vote en ligne du 1er au 8 décembre) : 
    • le Conseil social d’administration ministériel qui remplace le Comité technique ministériel ; 
    • la Commission administrative paritaire nationale (CAPN).
  • Au niveau académique (vote en ligne du 1er au 8 décembre) : 
    • la Commission administrative paritaire académique (CAPA).
  • Au niveau de l’établissement (vote à l’urne le 8 décembre uniquement – attention, cette date tombe pendant la semaine de révision) : 
    • le Comité social administratif (CSA) qui remplace le Comité technique et qui comportera une formation destinée à remplacer le CHSCT ; 
    • la Commission paritaire d’établissement (CPE) ; 
    • la Commission paritaire pour les non titulaires (CPPNT ou CPPC).
Election de Louis Mathiot en tant que représentant des enseignants-chercheurs, chercheurs, ou enseignants de rang B au Bureau du CA.

Election de deux représentantes ou représentants des usagers à la Commission budgétaire : élection de M. Ben Said (UNEF) et M. Musto (UNEF).

Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant représentant les usagers à la Commission Aménagement, transition écologique et patrimoine : élection de Mme Patrelle (UNEF, titulaire) et de Mme Le Boulch (UNEF, suppléante).

Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant représentant les usagers à la Commission d’Attribution des locaux de la Maison de l’Etudiant.e (CALAME) : élection de Mme Perrotel (FAX, titulaire) et de M. Billard (FAX, suppléant).

Election d’une représentante ou un représentant des usagers à la Commision des marchés : élection de Mme Guët (UNEF).

Désignation d’un membre représentant chaque liste usagers à la Commission relative à la Contribution de Vie Etudiante et de Campus (CVEC) : l’UNEF désigne M. Ben Saïd, l’UNI désigne M. Barbagli et la FAX désigne M. Billard. 

 

Formation et vie étudiante


Approbation de la création de diplômes interuniversitaires (DIU) relatifs à des lauréats de concours de l’Éducation nationale non titulaires du Master Métiers de l’Enseignement, de l’Éducation et de la Formation (MEEF)

Approbation d’une modification des maquettes du Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) 1e année et création des maquettes du BUT 2e année.

Approbation de modifications des maquettes de l’UFR DSP (Master 2 Droit du numérique et Master Bilingue Droit français / Droit Étranger) et l’UFR SSA (Licence Administration Économique et Sociale).

 

Conventions


Approbation à l’unanimité du mémorandum d’engagement de l’université dans le réseau Universités en exil, collectif d’universités constitué autour de la New School de New York visant à favoriser l’intégration des chercheurs en exil. Nanterre, déjà très active au sein du réseau PAUSE, rejoint le consortium.

Adoption de plusieurs conventions dont la convention de renouvellement du GIS Institut des Amériques (2023-2027), un protocole d’accord et une convention spécifique de double diplôme avec l’American University (Washington), un accord-cadre de coopération et convention spécifique d’échanges étudiants avec l’Universidad Nacional Autónoma de México, ainsi que notamment une convention de partenariat pour la mise en place de la plateforme JobTeaser qui remplacera Réseau Pro.

Points de discussion en fin de CA à la demande de l’UNEF : un point sur la charte Handicap pour lever les inquiétudes concernant les souplesses d’assiduité des étudiants en situation de handicap ; un point sur la plateforme Saisine qui permet de rappeler les procédures en vigueur pour le traitement des recours des étudiants  sans affectation ; un point sur la procédure et le délai pour les demandes de réservations de salles qui reste, conformément au règlement intérieur de l’université, de 15 jours. 


 

Mis à jour le 12 octobre 2023