Conseil d’administration du 21 novembre 2022

Publié le 12 décembre 2022 – Mis à jour le 12 octobre 2023

Découvrez les sujets traités lors du Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 21 novembre 2022


Contexte de la vie universitaire

Rejet de la motion présentée par l’UNEF (2 pour, 27 contre, 1 abstention)
Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2022 

Stratégie de l'établissement
  • Pascale Philifert, vice-présidente en charge de l’aménagement du campus, présente le projet de Plan de sobriété énergétique qui a été transmis, comme demandé, à la tutelle fin octobre. Le Plan lui-même est à remettre pour la fin de l’année 2022. L’université a fait le choix de concevoir le plan de sobriété comme une première étape d’un plan plus vaste de transition écologique.
Le plan de sobriété énergétique est structuré en 6 grands volets/registres déclinés en différentes actions : 
  • Volet 1 Pilotage du chauffage et économies d’énergie
  • Volet 2 Information et sensibilisation des usagers
  • Volet 3 Réhabilitation/construction du patrimoine
  • Volet 4 Intégration de la transition écologique au sein des grandes missions de formation et de recherche
  • Volet 5 Pilotage de la transformation de l’université
  • Volet 6 Déplacement et mobilités douces. 
Un plan de transition écologique à moyen et long terme :
  • Volet 7 Poursuivre et intensifier la rénovation énergétique des bâtiments anciens
  • Volet 8 Développement des énergies renouvelables, renforcement du pilotage et amélioration significative de la performance des systèmes énergétiques des trois sites
 
  • Poursuite de la discussion entamée au CA d’octobre 2022 sur la réflexion à mener sur la place de l’université dans la ComUE Paris Lumières et dans Condorcet, et sur le futur appel à projets « Plan SHS » qui serait annoncé pour le début de l’année 2023.
 
  • Présentation par la vice-présidente en charge de la recherche, Geneviève Bergonnier-Dupuy, du projet Science Avec et Pour la Société (SAPS) et des lettres de mission des chargés de mission SAPS : 
    • Axe Observer : Caroline Facq-Millet (UFR PHILLIA) et Mathilde de Saint-Léger (CNRS)
    • Axe Partager : Anna Rurka (CREF/UFR SPSE) 
    • Axe Rencontrer : Eleni Mouratidou (DICEN/UFR PHILLIA) et Pierre Allard (CNRS/MSH Mondes)
 
  • Point d’information sur la messagerie des personnels en lien avec la nécessité de changer de prestataire (fin de contrat avec la société fournisseur de la solution OBM).
Finances

Adoption d’un marché public ayant pour objet la maintenance préventive, corrective et curative des onduleurs et des sources centrales de sécurité de l'université

Instances

Présentation de la lettre de mission du chargé de mission égalité femme/hommes et non-discrimination (Nicolas Bourbon) 

Elections (délibérations)
  • Commission d'Aide aux Projets Etudiants (CAPE)
    • Election de trois membres représentant les usagers élus du CA (M. Youssef Ben Said, M. Florian Billard, Mme Fouraha Ali) 
  • Commission des marchés
    • Désignation d'une représentante ou d'un représentant suppléant des usagers (M. Alexandre Ruiz)
  • Comité consultatif sur l'égalité femmes hommes et non-discrimination
    • Election d'un représentant des usagers (M. Mohamed Benromdhane) 
    • Election d'un représentant des enseignants (M. Olivier Vecho)
  • Conseil du service de la Responsabilité Sociétale de !'Université et Développement Durable (RSU-DD)
    • Election d'une représentante ou d'un représentant des usagers (M. Florian Epiter)

Ressources Humaines 
  • Correction (erreurs matérielles) de la délibération sur l'indemnité fonctionnelle C2 du RIPEC  
  • Révision du périmètre de la prime individuelle C3 du RIPEC (75 primes pour l’année 2022-23 pour un montant de 5000 euros bruts annuels) 
Recherche
  • Modification du règlement intérieur de l’unité MODAL'X qui est devenue une UMR

Conventions

Adoption d’une série de conventions dont l’accord de consortium EquipEx + ESPADON (En Sciences du Patrimoine, l’Analyse Dynamique des Objets Anciens et Numériques).  




 

Mis à jour le 12 octobre 2023