Conseil d’administration du 19 juin 2023

Publié le 5 septembre 2023 – Mis à jour le 2 septembre 2024

Découvrez les sujets traités lors du Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 19 juin 2023

Contexte de la vie universitaire
    • Travaux 
Le président expose les mesures prises en lien avec un risque potentiel d'exposition à l'amiante dans le cadre des travaux d'installation des portes coupe-feu. Il confirme que l’ensemble de travaux fera désormais l’objet d’une présentation trimestrielle à la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) du comité social d’administration. 
    • Approbation du procès-verbal CA du 17 avril 2023 

Stratégie de l'établissement 
    • État d'avancement de la réflexion sur l'avenir de la ComUE Paris Lumières 
Dans un contexte d’évolution vers la fin de la grande majorité des ComUE existantes, l’idée retenue pour UPL est de faire évolue la ComUE vers une convention de coordination territoriale avec Paris 8 et les membres associés actuels. 
    • Adoption de la Charte des valeurs de l'université
Cette nouvelle charte abroge et remplace la charte du savoir-vivre ensemble de 2014.
    • Fondation Université Paris Nanterre  
Adoption de l’avenant n°3 aux statuts de la Fondation Université Paris Nanterre qui reconduit le soutien de l’université au développement des activités de la Fondation. A noter une baisse de la dotation de l’université à la FUPN du fait de l’augmentation de ses ressources propres. 

Instances
    • Révision des statuts des UFR 
Adoption des statuts révisés des UFR PHILLIA, SITEC et SPSE et modifications des statuts des UFR DSP, LCE, STAPS, SEGMI et SSA.
    • Présentation de deux lettres de mission :
Chaire de la Fondation : Financer l'entrepreneuriat de demain (FEID) (Béatrice de Séverac, MCF HDR, UFR SEGMI et Céline Barrédy, PR, UFR SEGMI)
Expertise pour le compte de l'établissement EquipEx ESPADON (Romain Thomas, MCF, UFR SSA)

Finances
    • Adoption d’un marché public sur l’exploitation des installations thermiques de l’université.

Patrimoine 
    • Autorisation de vente de l'immeuble sis 96 boulevard Raspail Paris 6ème à la demande du recteur de la région académique Île-de-France.

Ressources humaines 
    • Régime indemnitaire des enseignants contractuels du supérieur 
Approbation du montant (100% du taux annuel de la Prime d’enseignement supérieur versée aux enseignants titulaires) et des modalités de versement de la prime d’enseignement versée aux enseignants contractuels du supérieur. Effectif au 1er octobre 2023.  
    • Modification des lignes directrices de gestion pour la prime individuelle C3 du RIPEC 
Le rapporteur extérieur à l’établissement pourra être de la discipline ou d’une discipline approchante. 

Formation et vie étudiante 
    • Calendriers dérogatoires 2023-2024
Approbation des calendriers universitaires dérogatoires de formations des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SITEC, SPSE, SSA, STAPS et du NCEP.
    • Création du Diplôme Universitaire (DU) de l'UFR DSP en expertise culturelle 
    • Approbation du compte-rendu de la Commission de Contribution de Vie étudiante et de Campus (CVEC) du 25 mai 2023 
    • Approbation des subventions proposées par la Commission d'Aide aux Projets Etudiants (CAPE) du 31 mai 2023 

Recherche
    • Doctorat honoris causa : approbation de la décision de décerner le grade de docteur honoris causa à M. Ferit Orhan Pamuk. 

Conventions
    • Adoption d’une série de conventions, dont des conventions de reversement de dotation avec les UMR 7533 LADYSS et UMR 8238 LEGS, des conventions de formation avec le CFA AFIA et avec Cap Compétences, un accord-cadre de coopération internationale avec l’Université Gaston Berger au Sénégal et une convention de mandat avec Campus France.
 

Mis à jour le 02 septembre 2024