Conseil d’administration du 16 novembre 2020

Publié le 3 décembre 2020 – Mis à jour le 3 juin 2021

Découvrez les sujets traités lors du dernier Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 16 novembre 2020

  • Approbation des modalités de déroulement des instances en visioconférence
  • Approbation des subventions proposées par la Commission d’Aide aux Projets Étudiants (CAPE)
  • Lettres de mission 
    • chargé de mission Handicap (Ludovic Buanec)
    • chargée de mission Égalité et lutte contre les discriminations (Stéphanie Hennette-Vauchez)
    • chargée de mission Musée du Grand Siècle (Marianne Cojannot-Leblanc) 
  • Élections : d’un représentant BIATSS (Sébastien Naïm Ayari) du collège des représentants des personnels du Fondateur à la Fondation partenariale ; de deux représentants des élus BIATSS à la Commission des statuts et structures (Delphine Mondout et Nathalie Popelier) ; d’un représentant BIATSS titulaire (Christelle Tran) et de son suppléant (Frédéric Corsois) à la Commission Aménagement, Transition écologique et Patrimoine.
  • Adoption du projet de Contrat d’établissement (volet commun Université Paris Lumières)
  • Approbation des critères et barèmes pour la Prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR)
  • Approbation du Rapport social unique (ex-Bilan social) 2019
  • Présentation de l’avis du Comité technique sur la possibilité d’une décharge de service des collègues ayant bénéficié d’un CRCT, délégation CNRS ou aménagement de service second degré en 2019-20 et ayant demandé une prolongation du fait de l’épidémie de COVID-19. Approbation d’une décharge de service de 48 HTD pour les enseignant.es du second degré.
  • Adoption de l’évolution des conditions de rémunération de personnels du Service de médecine préventive
  • Discussion sur la Loi de Programmation de la Recherche (LPR)
  • Approbation de l’arrêté assiduité

Mis à jour le 03 juin 2021