Conseil d’administration du 14 juin 2021

Publié le 20 septembre 2021 – Mis à jour le 5 avril 2022

Découvrez les sujets traités lors du dernier Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 14 juin 2021

  • Point d’information sur les mesures sanitaires et la préparation de la rentrée en présentiel grâce au groupe de travail consacré à ce sujet.
  • Approbation du PV du CA du 15 mars 2021.
  • Présentation et approbation de l’accord-cadre entre la Ville de Nanterre et l’université. Cet accord-cadre fera l’objet de conventions d’application qui seront présentées au CA et un point annuel sera fait au CA de l’université et au conseil municipal. Cet accord-cadre se structure autour de 5 axes :
    • Participer à la dynamique culturelle, sportive et éducative de la ville
    • Faire de l’université un lieu d’initiatives à destination du territoire communal
    • Promouvoir l’expertise universitaire au service de la solidarité du territoire
    • Permettre l’intégration et l’épanouissement des étudiants dans la ville
    • Coopérer dans le cadre de la lutte contre les discriminations et la promotion de l’égalité.
  • Point d’information, en présence du directeur général du CROUS de Versailles, sur les relations entre l’université et le CROUS et la mise en application de la convention-cadre. Cette dernière traite de nombreux domaines, de l’activité culturelle et sportive, au social et à la santé, en passant par la restauration et le logement. Le sujet de la résidence du campus de Nanterre, qui a soulevé beaucoup d’inquiétude, a été longuement abordé. Un comité de liaison, comportant des référents CROUS et des référents Université, permettant des échanges réguliers, va être mis en place. Une invitation annuelle du CROUS devant le CA est prévue. Tout ceci consistant à mettre effectivement en application la convention qui lie l’établissement et le CROUS.
  • Présentation du bilan d’activité et du bilan financier de la Fondation de l’Université Paris Nanterre par sa présidente Ségolène Le Men et sa directrice Ghislaine Glasson-Deschaumes. Elles reviennent sur l’histoire, la structure et l’organisation de la Fondation partenariale, fondée en 2015 et qui, après une phase de démarrage, est désormais bien installée et active à l’appui des missions de l’université. Trois grands champs d'action structurent depuis 2019 la Fondation :
    • les 3 chaires - « Arts, Cultures, Patrimoines », « La Défense en perspective », « Gouverner le numérique ». Un nouveau projet de chaire « Financier l'entreprenariat innovant de demain » va être prochainement présenté au Conseil d'administration de la Fondation, en préfiguration,
    • les actions transversales renforçant les priorités de l’établissement, comme le lancement du fonds de solidarité pour les étudiantes et étudiants en difficulté,
    • et le réseau Alumni qui se développe.
  • Présentation des réponses soumises par l’établissement aux appels du Programme d’investissements d’avenir 4 :
    • Campus Condorcet : réponse intitulée « Crossings », centrée sur l’établissement Condorcet
    • Paris Lumières : réponse intitulée « Fabrica Mundi », davantage axée sur les thématiques de recherche de la COMUE et s’appuyant aussi fortement sur les membres associés.
 
  • Point d’information sur la politique des langues, qui est inscrite dans le contrat de site comme une priorité. La certification en langue anglaise restera une obligation, mais ne sera plus réalisée par PeopleCert ; chaque établissement devra proposer son propre format de certification (coût, structure). Discussion sur le projet de Maison des langues.
  • Adoption d’une délibération proposant l’exonération des droits SUAPS les personnes ayant payé ces droits durant l’année universitaire 2020-21 et se réinscrivant pour l’année universitaire 2021-22.
  • Adoption d’une délibération fixant à 10% le taux de prélèvement du CFA de l’Université. Ce taux vient s’ajouter aux 15% prélevés par l’établissement sur toutes les ressources extérieures.
  • Formalisation de la politique de recouvrement de l’université, présentée par l’Agent comptable de l’Université, M. Zganic-Aubert.
  • Adoption de marchés publics, notamment sur l’accompagnement universitaire des étudiants en situation de handicap et sur les travaux d’entretien du patrimoine immobilier de l’université.
  • Approbation des projets proposés par la Commission d’aide aux projets étudiants (CAPE) du 2 juin 2021 et du compte rendu de la commission CVEC du 25 mai 2021. Approbation également de délibérations modifiant la composition et le fonctionnement de la CAPE, de la Commission CVEC et de la Commission d’attribution des locaux de la Maison de l’étudiant·e (CALAME) :
    • Les subventions de fonctionnement aux associations étudiantes (subventions CAPE) passent de 500 à 785 euros.
    • Les composantes peuvent désormais elles aussi proposer des projets et des actions entrant dans le cadre de la CVEC (hors formation)
    • Lancement du 3e Budget participatif prévu pour le 11 octobre 2021
    • Désormais la CALAME comprendra 4 étudiants (au lieu d’un jusqu’à présent).
  • Délibération relative au fonctionnement et au cadrage de la commission d'exonération des droits d'inscription avec simplification du dossier.
  • Élection des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs au conseil du Service Commun de la Documentation (SCD)
  • Adoption de maquettes (Licence Santé et Société et Licence Accès Santé ; Métiers de l’Enseignement, de l’Education et de la Formation (MEEF) ; et Parcours préparatoire au Professorat des Ecoles (PPPE)
  • Approbation de l’ouverture de la formation Classe préparatoire Talents du service public à l’IPAG
  • Mise à jour de la banque des séminaires proposés en master
  • Adoption de la lettre de cadrage des césures
  • Adoption de conventions y compris une convention-cadre entre l’Université et la Ligue des droits de l’Homme pour le dépôt des archives de la LDH à La contemporaine.

Mis à jour le 05 avril 2022