Conseil d’administration du 12 décembre 2022

Publié le 15 décembre 2022 – Mis à jour le 12 octobre 2023

Découvrez les sujets traités lors du Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 12 décembre 2022


Contexte de la vie universitaire

Le président ouvre le conseil d’administration en soulignant l’importance des élections professionnelles qui viennent de se tenir et remercie l’ensemble des personnes qui se sont mobilisées pour ces élections. Il réaffirme la mise en place des nouvelles instances et rappelle son attachement au dialogue social.

III. Finances

Campagne d’emplois 2023 

Le président présente la proposition de campagne d’emplois qui se veut, encore plus que l’an dernier, volontariste afin de répondre au mieux aux besoins de l’établissement tels qu’exprimés lors des dialogues annuels tenus avec les services et les composantes : 
  • sur le volet BIATSS, le choix est fait de créer 16 postes (dont 1 redéploiement)  correspondant à de nouveaux supports et fonctions, de proposer l’ouverture de 62 concours et de prendre en considération 53 demandes de requalification. 
  • Sur le volet enseignants-chercheurs et enseignants, le choix est fait de publier l’ensemble des postes vacants d’enseignants-chercheurs demandés par les composantes et de créer 4 postes de MCF (Common Law, Info-Com, Sciences de l’éducation et Science politique), 1 poste de PR (droit public), 2 PRAG (1 LANSAD anglais juridique, 1 didactique des mathématiques pour le SUFOM), 1 PAST (LCE) et 1 MAST (SSA). Comme les autres années, l’ensemble des postes de PRAG/PRCE vacants sont publiés, et les postes vacants d’EC non  publiés font l’objet de recrutement d’ATER. 
Le Conseil d’administration approuve la campagne d’emplois 2023. 

Budget initial 2023 Université Paris Nanterre (délibération)

Adoption du budget initial 2023 (BI 2023). Ce budget s’inscrit dans un double contexte : 
  • un contexte national marqué par la hausse massive des coûts des fluides et la compensation uniquement partielle de cette augmentation et de certaines mesures gouvernementales, conduisant un très grand nombre d’universités à adopter des budgets initiaux 2023 fortement déficitaires ; 
  • un contexte spécifique à notre université de situation de fort sous-encadrement et de sous-dotation notamment en fonctionnement, et d’un bâti souvent ancien et n’ayant pas fait l’objet de financements nécessaires pour sa rénovation ;  
En conséquence, le budget initial 2023 – en déficit prévisionnel comptable de 9,7 millions d’euros – reflète (au-delà du surcoût des dépenses énergétiques estimé à 6,7 millions € et du report sur l’exercice 2023 de mesures financées antérieurement à hauteur de 800k€) le choix d’une campagne d’emplois ambitieuse, de la poursuite des efforts de revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS et du maintien des investissements indispensables, ainsi que la volonté de poursuivre l’action de l’établissement en matière de vie étudiante. 
Pour information : ce vote s’est fait en conformité avec l’appel de la ministre à ne pas sacrifier campagne d’emplois et investissement sur l’autel des coûts de l’énergie et en accord avec le rectorat de la région académique Ile de France qui a accordé l’autorisation nécessaire de prélèvement du déficit budgétaire prévisionnel sur notre fonds de roulement. 

IV. Stratégie de l’établissement

Appels à projets, ComUE 

Le président reprend la discussion des deux conseils d’administration précédents sur la réflexion en cours sur le meilleur format futur de la ComUe Paris Lumières. Il rappelle que cette réflexion est menée en étroite concertation avec Paris 8 et le CNRS. Par ailleurs, sur le sujet des appels à projets, la ComUE Paris Lumières et Condorcet ayant fait le choix de ne pas représenter leurs projets à la vague 3 de l’appel Programme d’investissement d’avenir (PIA), la possibilité d’une réponse de l’établissement est ouverte : au vu de l’ampleur des besoins de l’établissement et pour ne pas empiéter sur l’appel SHS annoncé pour janvier, la thématique dominante retenue pourrait être celle de la vie étudiante, malgré des délais très contraints, la date limite de soumission étant le 12 janvier.

Adoption du projet « Du Plan de sobriété énergétique au Plan de transition écologique » qui reprend les grandes lignes de la version présentée en novembre.  La version définitive sera finalisée lors de la prochaine réunion du groupe de travail avec notamment un renforcement des éléments concernant la recherche, la politique d’achats de l’université et les partenariats. Le document final sera envoyé au Ministère avant la fin de l’année.

V. Patrimoine

Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage entre l’Etat et la région Île-De-France pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment de l’Institut Universitaire de Technologie à Saint-Cloud

VII. Ressources Humaines (délibérations)

Adoption des contingents pour les Congé pour Projet Pédagogique (CPP), Congés pour Recherche ou Conversions Thématiques (CRCT) 2023, aménagement de service des enseignants du second degré 2023.

VIII. Formation et vie étudiante

Approbation des attendus locaux, critères de recrutement et capacités d’accueil pour les Admissions en première année de premier cycle

Admissions en deuxième cycle : Approbation de la délibération générale relative aux admissions en Master subordonnées à l'examen du dossier du candidat, critères de recrutement et capacités d’accueil pour les Admissions en deuxième cycle.

Approbation des modifications de maquette pour lesUFR DSP et SEGMI

Approbation du compte-rendu de la Commission de Contribution de Vie étudiante et de Campus (CVEC) du 17 novembre 2022 

Approbation des subventions proposées par la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE) du 30 novembre 2022 (délibération) ;

La Vice-présidente CFVU, Mme Meglena Jeleva présente pour information la charte d’accueil et d’accompagnement des étudiantes et étudiants en situation de handicap ainsi que le bilan de la politique de l’emploi étudiant 

IX. Conventions (liste en annexe)

Approbation d’une série de conventions dont :la convention-type de coopération relative à la formation aux métiers des bibliothèques et de la documentation - MEDIADIX (Ile de France outre-mer autres partenaire) / UPN et des accords-cadres de coopération et convention d’échanges d’étudiant avec 2 universités mexicaines (Université Autonome de L’État de Quintana Roo et l’Universidad Del Caribe (UNICARIBE).

Mis à jour le 12 octobre 2023