Conseil d’administration du 11 décembre 2023

Publié le 25 janvier 2024 – Mis à jour le 2 septembre 2024

Découvrez les sujets traités lors du Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 11 décembre 2023

Campagne d’emplois et budget initial 2024
  • Approbation à l’unanimité de la campagne d’emplois 2024 caractérisée par 5 lignes directrices : 
    • Un appui au volet Recherche de nos missions avec la création de postes BIATSS (support et fonction) d’appui aux activités de recherche ; la publication de l’ensemble des postes d’enseignants-chercheurs vacants demandée par les composantes ; la transformation de deux postes de MCF en postes de professeur ; la création d’un poste de professeur et de 7 postes de MCF dans différents domaines (droit français/droit étranger ; droit public pour l’IPAG ; le Bachelor Universitaire de Technologie, théâtre, sciences de l’éducation, intelligence et apprentissage de données, méthodes des sciences sociales/sociologie générale). 
    • La poursuite de notre politique en faveur du plurilinguisme avec la création de 2 postes de PRAG d’anglais LANSAD, la création d’un poste de maître de langue en arabe, la création d’un PRAG en français langue étrangère (FLE), la transformation de deux supports de lecteurs pour créer un poste de PRAG LLCER Espagnol, la transformation d’un support de lecteur en maître de langue en arabe.
    • Le renforcement des équipes de formation, de pédagogie et d’accompagnement de la vie étudiante grâce à la publication de l’ensemble des postes vacants d’enseignants et enseignants-chercheurs et les créations réparties entre les UFR ; les créations de postes BIATSS en UFR et dans certains services (DEF, API, COMETE, ACA2, SUMP) ; la poursuite des requalifications de fonctions en B pour les secrétariats pédagogiques (22 requalifications ouvertes). 
    • Une politique de défense de l’emploi titulaire par la création de postes de titulaires EC/E ; les requalifications de personnels BIATSS (55 demandes acceptées) ; plus de 100 demandes d’ouvertures de concours acceptées ; 24 créations d’emplois BIATSS ; passage en masse salariale État de 14 postes actuellement sur masse salariale université. 
    • Le soutien aux agents dans leur expérience professionnelle individuelle et d’équipe  avec le renforcement de la mission de soutien aux composantes et d’amélioration des processus (postes en formation, RH et finances) à la suite du groupe de travail sur la politique RH de l’établissement ; renforcement des équipes assurant les fonctions socles en finances et en RH ; développement du pilotage au plus près de la responsabilité en gestion ; développement des ressources facilitant et favorisant la vie de campus au-delà des services SUMP et ACA2 (accompagnement handicap, responsabilité sociétale, événementiels, expositions…). 
  • Adoption du budget initial 2024 de l’Université Paris Nanterre qui traduit trois priorités : 
    • La poursuite d’une politique volontariste et ambitieuse en matière de campagne d’emplois (enseignants-chercheurs, enseignants et BIATSS) afin de répondre à la situation de sous- encadrement de l’université qui affecte les conditions de travail mais aussi le potentiel en recherche ;
    • La poursuite de la valorisation de l’engagement des personnels de l’université, notamment par le chantier du RIFSEEP dont les effets viendront s’ajouter à la revalorisation indemnitaire effectuée en 2022 ;
    • Le maintien d’un haut niveau d’investissement permettant de poursuivre la rénovation et la réhabilitation des bâtiments et campus tout en réaffirmant notre engagement en matière de transition énergétique et de développement durable, ainsi que d’amélioration des conditions de travail. 
Au total, le budget initial voté – en déficit prévisionnel comptable de 4,6 millions d’euros – reflète ces trois priorités dans un contexte toujours difficile de forts surcoûts énergétiques et de mesures nationales partiellement compensées. 

En parallèle de ce budget, l’établissement poursuit ses discussions avec la tutelle et a obtenu un premier relèvement de son plafond d’emplois et un accompagnement supplémentaire de fin de gestion 2023. 

Autres points Ressources humaines
  • Lignes directrices de gestion 2024 : prolongation pour l’année 2024 des lignes directrices de gestion 2021-2023.
  • Approbation des contingents 2024 de Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT), Congés pour Projet Pédagogique (CPP) et aménagements de service pour enseignants du second degré. A noter : l’augmentation pour 2024 du contingent d’aménagement de service qui passe de 8 à 10 et du contingent de CRCT qui passe de 18 à 20 ; faute de demandes suffisantes (1 seule en 2023-24), le contingent des CPP est ramené pour 2024-25 à 8. 
  • Approbation des sections retenues pour l’ouverture de possibilités de promotion interne (repyramidage) des maîtres de conférences au titre de l’année 2024 : 19 Sociologie (1 possibilité), 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives (1 possibilité), groupe des sections 09 et 10 Langue et littérature française, et Littératures comparées (1 possibilité), 04 Science politique (1 possibilité), 22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique (1 possibilité) ; 23 Géographie physique, humaine, économique et régionale (1 possibilité) ; et 26 Mathématiques appliquées et application des mathématiques (1 possibilité). 
  • Présentation du bilan sur les primes individuelles (C3 RIPEC) 2023.

Autres points Finances
  • Adoption de marchés publics : 
marché n°2023-017 sur la prestation d'accueil des usagers et de logistique sur les différents sites de l'Université Paris Nanterre ; marché n° 2023-025 relatif à la Fourniture d'équipement, de fournitures dédiés au spectacle vivant et à l'événementiel au sein des locaux et pour la mise en œuvre des missions, entretien de la machinerie scénique, la fourniture en machinerie scénique, palan et monte-charge de l'Université Paris Nanterre ; et le marché n° 2023-030 sur la maintenance préventive et curative des toitures et terrasses des bâtiments de l’université. 
  • Approbation des actions financées par la Contribution de Vie étudiante et de Campus (CVEC) pour l'année 2024.

Stratégie de l'établissement
  • Adoption deux motions en lien avec le conflit israélo-palestinien.  
  • Evolution de la ComUE Paris Lumières : répartition des biens, droits et obligations.
Instances
  • Délibération relative à la composition et au fonctionnement des conseils des écoles doctorales (ED) ; 
  • Présentation de la lettre de mission de la chargée de mission (Nathalie Leroux, STAPS) pour la coordination du Groupe de travail JO « recherche et formation »
Patrimoine
  • Nouveau bâtiment de l’IUT à St-Cloud 
Présentation et approbation du préprogramme du nouveau bâtiment dédié aux formations Gestion des Entreprises et Administrations et Techniques de Commercialisation de l'IUT de l'UPN à Saint-Cloud permettant ainsi la poursuite de l'opération par réalisation des études de programmation détaillée et le concours de maitrise d'œuvre en 2024.

Formation et vie étudiante
  • Approbation de la délibération générale relative aux attendus locaux, critères de recrutement et capacités d'accueil pour l'admission en première année de premier cycle de Licence, Double Licence, Double Diplôme et Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SEGMI, SITEC, SPSE, SSA, STAPS et de l'IUT.
  • Approbation de la délibération générale relative aux admissions en Master subordonnées à l'examen du dossier du candidat, critères de recrutement et capacités d'accueil des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SEGMI, SITEC, SPSE, SSA, STAPS, de la COMUE UPL pour le NCEP, de l'IPAG et du SUFOM.
  • Approbation de trois subventions proposées par la Commission d'aide aux projets étudiants (CAPE) du 06 décembre 2023.
Conventions
  • Approbation d’une série de conventions dont des accords-cadres de coopération et échanges d’étudiants avec Concordia College (Canada) et l’Institut Supérieur des Études Technologiques de Radés (Tunisie), ainsi qu’un accord de partenariat avec Boston University ; des avenants à des conventions de formation avec reversement à l’UPN de recettes d’apprentissage pour des formations en master et licences professionnelles de l’UFR SEGMI ; une convention relative à la mise en place d’un diplôme universitaire « Didactique du FLE : principes et notions de base » avec France Education International (FEI) ; ainsi que la convention-cadre de partenariat avec le CNAM Ile-de-France (CCR IDF).

Mis à jour le 02 septembre 2024