Conseil d’administration de septembre 2021 à mars 2022

Publié le 13 avril 2022 – Mis à jour le 12 octobre 2023

Découvrez les sujets traités lors du Conseil d'administration (CA). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

27 septembre 2021

Débat d’orientation budgétaire et approbation du cadrage budgétaire pour 2022. Olivier Polit, vice-président Finances présente les grandes lignes du cadrage et les priorités identifiées pour 2022 qui sont les suivantes :  

Formation, pédagogie
  • poursuivre la mise en œuvre de l’offre de formation LMD4, tout en veillant à maîtriser les choix d’options et la taille des groupes ;
  • poursuivre le travail de refonte de la politique des langues en confortant les équipes pédagogiques chargées du LANSAD et en soutenant le plurilinguisme ;
  • améliorer l’appropriation des EC transversaux et avancer dans la réflexion sur le sujet des approche par compétences ;
  • poursuivre le développement de nos formations en apprentissage avec le renforcement du CFA UPN 
  • analyser l’offre de formation continue de l’établissement.

Recherche
  • poursuivre la cartographie des activités de recherche pour améliorer l’accompagnement des chercheurs et l’appui   la recherche dans les composantes, laboratoires et services ;
  • déployer la réflexion pour affirmer la place de Nanterre en matière de relations science et société et de science ouverte ;
  • poursuivre les avancées en matière de politique doctorale ;
  • soutenir le développement des plateformes de recherche de l’UPN ;
  • améliorer la qualité de vie au travail et le vivre ensemble ;
  • conforter la lutte contre toute forme de discrimination.

Vie étudiante et campus
  • renforcer notre partenariat avec le CROUS ;
  • poursuivre le travail sur les précarités et la santé étudiantes en préfiguration de la structuration d’un pôle social au service des étudiants (projet soutenu dans le cadre du DSG2).

Numérique
  • finaliser les choix (outils collaboratifs, messagerie électronique, partage de documents) en fonction des besoins et usages numériques des personnels et des étudiants ;
  • rechercher la convergence en matière de système d’information et d’applications de gestion ;
  • renforcer le soutien et l’aide à la pédagogie, particulièrement avec le déploiement du projet EDUC ;
  • développer un guichet d’information et d’appui dans le cadre du projet de création d’un centre d’appui et d’expérimentation pour l’utilisation du numérique en pédagogie et recherche (financement obtenu dans le cadre du DSG 2 2021).

Immobilier
  • débuter les travaux de rénovation du centre sportif (CSU) ;
  • lancer l’étude et la mise en œuvre opérationnelle pour la construction d’un bâtiment modulaire de qualité, afin de répondre à la vétusté de certains locaux et au retour programmé des formations actuellement au PULV ;
  • engager les projets retenus dans le cadre du CPER ;
  • renforcer les travaux de rénovation et d’amélioration des bâtiments et rechercher des gains d’énergie et d’économie pour les bâtiments, en participant notamment à des démarches novatrices dans ce domaine.

Développement et partenariats
  • approfondir les relations et actions communes avec les partenaires territoriaux (Ville de Nanterre, CD 92, POLD) ;
  • s’appuyer sur la Fondation pour accompagner tout porteur de projet de la communauté UPN (personnels et étudiants) afin de trouver des partenaires, fournir des expertises… ;
  • poursuivre l’action men e pour consolider le réseau de partenariats de l’université, notamment dans la réflexion autour des relations science et société.
 
Pierre-André Jouvet, président de la Fondation de l’Université Paris Nanterre présente pour approbation la révision des statuts de la Fondation, après leur approbation au CA de la Fondation, présentation au CA de l’université du mois de juillet puis validation par le Rectorat. Les nouveaux statuts sont approuvés.

Élection de Madame Imane Ouelhadj en tant que représentant titulaire des usagers et Monsieur Boubacar Gassama en tant que représentant suppléant des usagers à la Commission d’Attribution des Locaux de la Maison de l’Etudiant.e (CALAME).

Élection de Madame Barbara Bonnefoy (enseignant-chercheur, enseignant rang B) et de Monsieur Georges MARQUES (personnel BIATSS) au conseil du service commun de la Responsabilité Sociétale de l’Université et Développement Durable (RSU-DD).

Approbation de plusieurs modifications du référentiel des charges pour fonctions des enseignants-chercheurs et enseignants définies par la circulaire des services, notamment la possibilité de proratiser les CPF et un nouveau calcul pour la CPF de coordination du LANSAD. 

Approbation de l’ouverture du recours aux vacataires dans le cadrage du suivi d’apprentis.

Approbation du compte-rendu de la Commission de Contribution de Vie Etudiante et de Campus (CVEC) du 09 septembre 2021.

Après proposition du Collège doctoral et confirmation de la Commission recherche, le président procède à la nomination de Monsieur François Pommier comme nouveau président du Collège doctoral.

Présentation du bilan de la politique de l’emploi étudiant.

18 octobre 2021

Présentation par Geneviève Bergonnier-Dupuy, vice-présidente recherche, du projet de Label « Science avec et pour la société ».
Lettres de mission des chargés de mission « Référent Intégrité scientifique et coordination des actions pour l’éthique de la recherche » (Cyrille Bouvet), Musée du Grand Siècle (Marianne Cojannot-Leblanc) et Réussite (Florent Barret).

Approbation du budget rectificatif n° 2 pour 2021.

Approbation de la déclaration d’inutilité des locaux de l’Hôtel National des Invalides en conséquence du déménagement de La contemporaine dans son nouveau bâtiment.

Avis favorable sur le volet commun du contrat d’établissement de l’Université Paris Lumières pour les années 2020-2025.

Avis favorable sur le projet de réorganisation de la Direction Financière et Comptable (DFC) en Direction financière et Agence comptable.

Approbation des principes d’attribution de la prime d’établissement de fin d’année 2021 des personnels BIATSS.

Avis favorable sur le projet d’arrêté fixant les conditions de scolarité et d’assiduité des étudiants inscrits à l’Université Paris Nanterre en 2021-2022.

Approbation des subventions proposées par la CAPE du 06 octobre 2021.   

Approbation des maquettes du Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) pour les formations suivantes : Techniques de Commercialisation (TC) ; Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) ; Génie Electrique et Informatique Industrielle (GEII) ; Génie Mécanique et Productique (GMP) ; Génie Thermique et Energie (GTE) ; INFOrmation – COMmunication (INFOCOM).

Approbation de l’actualisation de l’offre aux bonus aux diplômes liée au projet European Digital UniverCity (EDUC).

22 novembre 2021

Mme Véronique Champeil-Desplats, vice-présidente déléguée à la recherche, présente les décrets relatifs à la mise en œuvre de la Loi de Programmation de la Recherche (LPR).

Chargés de mission de la Fondation pour 2020-21 : Chaire Arts, Cultures, Patrimoines (Judith Delfiner et Natacha Pernac), Chaire La Défense en perspectives (Sophie Prunier-Poulmaire) ; et pour 2021-22 Chaire Financer l’entrepreneuriat de demain (Béatrice de Séverac) et Chaire Gouverner l’organisation numérique (Eric Pezet). 

Le Président présente les grandes lignes de la notification définitive de la subvention pour charge de service public (SCSP) pour 2021 et de la pré-notification 2022 où apparaissent les lignes budgétaires liées à la LPR. 
Rejet massif de deux motions présentées par un élu usager de la liste « Pour le maintien des rattrapages et de la compensation : vote UNEF et associations étudiantes » du Conseil d’administration en soutien à l’occupation, la première relative « aux étudiants sans facs » et la deuxième à « la présence anormale de vigiles privés de l’agence Lutèce sur le campus ».

Approbation du marché public Travaux de mise en sécurité des systèmes de sécurité incendie de   l’Universitaire de Nanterre (n° 2021-09).

Approbation des conditions et régime du télétravail à l’Université Paris Nanterre.

Approbation des contingents pour Congés pour Recherche ou Conversions Thématiques (CRCT) 2022 ; Congés pour Projet Pédagogique (CPP) 2022 ; et pour Aménagements de service des enseignants du second degré 2022.

Élection de Monsieur Bradley Smith, en tant que représentant suppléant des personnels enseignants de rang B au Bureau du Conseil d’administration (BCA).

Élection de Madame Imane Ouelhadj, en tant que représentante titulaire des usagers au Bureau du Conseil d’administration (BCA).

13 décembre 2021
 
Approbation de la campagne d’emplois et du budget initial 2022 pour l’université. La campagne d’emplois entend redonner un souffle à l’établissement grâce à la création de 28 postes (19 BIATSS et 9 postes d’enseignants-chercheurs et enseignants). Parmi ces créations, on note, de nouveau cette année, celle de 4 postes de PRAG/PRCE LANSAD anglais et la création de postes d’enseignants-chercheurs (4 PR et 1 MCF). Le budget initial 2022 reflète cette campagne d’emplois et il prévoit aussi une revalorisation des primes des personnels BIATSS. Par souci de cohérence avec les demandes de moyens répétées au MESRI, la présidence a proposé au CA d’envoyer un signal politique fort en adoptant un budget initial 2022 déficitaire (à hauteur de 2,7 millions d’euros). En effet, il n’est plus possible de continuer à faire toujours plus sans moyens supplémentaires. Le président signale que les efforts pour alerter sur la nécessité de réduire le fort sous-encadrement de l’établissement ont commencé à porter leurs fruits puisque 2 millions d’euros supplémentaires ont d’ores et déjà été attribués pour 2022 dont 1 M€ pour des dépenses de masse salariale pérennes. La discussion sur le sujet des moyens de l’établissement reprendra au printemps lors du dialogue stratégique et de gestion avec la tutelle. 

Rénovation du Centre Sportif Universitaire : approbation de l'engagement financier proposé (9 205 024,28€HT - tranche ferme et 1ere tranche optionnelle) concernant la rénovation du Centre Sportif Universitaire et approbation du choix du groupement retenu ("Léon GROSSE") pour le projet de rénovation du Centre Sportif Universitaire.

Approbation des critères d'attribution du Congé pour Projet Pédagogique (CPP).

Approbation de la grille tarifaire des expositions temporaires de La contemporaine.

Approbation de la délibération relative à la composition et au fonctionnement des Conseils des Écoles doctorales avec les modifications faites en séance.

Approbation des attendus locaux et les critères de recrutement pour les admissions en première année de premier cycle des formations de licence et de double licence des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SEGMI, SITEC, SPSE, SSA, STAPS, de l’IUT ainsi que des formations de Licence 1 Psychologie (LAS) et de Licence 1 Santé et société (LAS).

Approbation des attendus locaux et critères de recrutement pour les admissions en Master subordonnées à l'examen du dossier du candidat à l'exception des attendus au sein desquels il est mentionné qu'il est attendu que chaque année de licence ait été obtenue en première session.

Approbation de la création du Diplôme Universitaire (DU), « Recherche de provenance des œuvres, circulations, spoliations, trafics illicites et restitutions » de l’UFR SSA et de l’UFR DSP.

Approbation de l’actualisation de l’offre European Digital UniverCity (EDUC) pour le Bonus aux diplômes.

Approbation des subventions proposées par la CAPE du 01er décembre 2021, à l’exception d’un projet dont l’examen est reporté au CA du 24 janvier 2022.

Approbation du dossier d’accréditation de l’Université Paris Nanterre en vue de la délivrance du certificat de Compétences en Langues de l’Enseignement Supérieur (CLES).Approbation du contingent, les critères et le barème de la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) 2022 en attendant les précisions du ministère sur le système devant remplacer la PEDR (composante 3 du RIPEC)  Approbation de la création de l’UMR MODAL’X. 

CA exceptionnel du 10 janvier 2022

Approbation du projet de délibération générale et les capacités d'accueil pour les admissions en première année de premier cycle des formations de licence et de double licence des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SEGMI, SITEC, SPSE, SSA, STAPS et de l’IUT.

Approbation de la Charte des Sciences et recherches participatives en France.

Approbation du règlement intérieur de l’Université Paris Nanterre applicable aux apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue (SFCA).

Approbation du calendrier dérogatoire de la licence professionnelle « Gestion des Organisations de l'Economie Sociale et Solidaire » (GOESS) de l’UFR SSA.

24 janvier 2022

Une présentation de l’Appel à projet European Digital UniverCity (EDUC) 2 est faite par Sonia Lehman-Frisch, vice-présidente aux relations internationales, directrice du SRI et responsable EDUC. Elle expose l’enjeu de l’élargissement de l’alliance (à 8 membres avec l’ajout d’une université espagnole et d’une université norvégienne) et de son renouvellement par voie de l’appel à projet (date limite le 22 mars). Le financement actuel d’EDUC court jusqu’au dernier trimestre 2022. Si le renouvellement de l’alliance est obtenu, le nouveau financement prendra sa suite pour quatre ans, avec la possibilité d’obtenir deux années supplémentaires. 

Bilan de la mission égalité présenté par Stéphanie Hennette-Vauchez, chargée de mission. 

Présentation de la charge de mission Maison des langues et animation du réseau LANSAD (Valérie CHANLOT). La Maison des langues sera lancée en cours de l’année universitaire ou à la rentrée prochaine. Ce lieu situé dans le bâtiment de l’UFR LCE sera un lieu de ressources pour toutes les langues et offrira un point de contact essentiel entre les enseignants LANSAD. 

Présentation du bilan de la vice-présidence étudiante qui met en avant notamment deux projets : un projet de lutte contre la précarité menstruelle et contre le tabou lié aux règles, initié en partenariat avec la Mission précarité et la Mission égalité, et ayant permis la mise en place d’une trentaine de distributeurs de protections périodiques gratuites ; et un projet de parrainage d’étudiants et étudiantes de première année grâce à un système de binômes, mené avec le soutien du SCUIO-IP qui débutera à la rentrée 2022.

Approbation du plan de la Charte Science ouverte de l’Université Paris Nanterre qui s’inscrit dans le projet plus large de labellisation Science avec et pour la société (SAPS) en vue de reconnaître et valoriser l’action de l’université dans ce domaine. Pour poursuivre l’engagement de Nanterre au sein du mouvement de la science ouverte, l’établissement se dote d’une charte qui compte treize articles articulés autour de quatre points saillants visant à :
  • encourager et accompagner les pratiques liées à la science ouverte et à l’open data, notamment l’identification des chercheurs et l’application des principes FAIR (données faciles à trouver, accessibles, interopérables et réutilisables) ;
  • ouvrir les données et permettre l’accès libre aux résultats de la recherche, notamment au moyen de l’archive ouverte HAL et l’open edition ;
  • favoriser l’intégrité des méthodes et la rigueur scientifique ;
  • soutenir les infrastructures et l'intégration dans l'écosystème de la science ouverte via la participation aux plateformes de données et les partenariats avec d’autres institutions nationales ou internationales.
Approbation de la modification du règlement intérieur des conseils centraux pour permettre aux bureaux de délibérer à distance

Approbation du Rapport social unique, document disponible en ligne qui permet de connaître les données chiffrées sur l’université. 

Approbation des lignes directrices de gestion 2021-2023 relatives à la promotion des personnels BIATSS.

Approbation du projet de délibération générale des capacités d’accueil pour les admissions en deuxième cycle pour l’année universitaire 2022-2023 des formations de master des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SITEC, SPSE, SSA, de l’IPAG et du SUFOM.

Approbation de la fermeture du département Carrières sociales de l’IUT Ville d’Avray et de la formation du même nom.

Approbation de l’actualisation de l’offre d’activités physiques et sportives du SUAPS.

Approbation des subventions proposées par la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE) du 1er décembre 2021 et du 12 janvier 2022.

Approbation de la subvention d’un montant de 2000 euros au projet « 4L Trophy » soumis par la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE) du 1er décembre 2021 et du 12 janvier 2022.

Élection de M. Romain Poyer en tant que représentant suppléant des personnels BIATSS au Bureau du Conseil d’Administration (BCA).

Élection de M. Kenzy Gauthiérot en tant que représentant titulaire des personnalités extérieures à la Commission Budgétaire (CB).

14 mars 2022

Approbation des procès-verbaux des CA des 13 décembre 2021, 10 janvier 2022 et 24 janvier 2022. 

Le compte financier 2021 de l’université est adopté par le CA après sa présentation par Olivier Polit, vice-président Finances et Raphaël Zganic-Aubert, agent comptable de l’université. Le commissaire aux comptes en confirme la certification sans réserve, comme l’an dernier. Les principaux agrégats financiers (résultat, capacité d’autofinancement et fonds de roulement) sont stables. L’exercice 2021 s’achève avec un résultat comptable bénéficiaire de près de 2 millions d’euros.

Présentation du nouveau calendrier budgétaire qui ne comprend plus qu’un seul budget rectificatif annuel, les autorisations d’engagement votées lors du budget initial étant très largement suffisantes pour couvrir l’ensemble de l’exercice budgétaire. 

Adoption des tarifs 2022-2023 de la formation professionnelle continue

Adoption d’un marché public sur les prestations de maintenance préventive et curative des réseaux d’assainissement de l’université

Approbation du plan de formation des personnels. Le plan met l’accent sur les collectifs de travail, la valorisation et l’identité professionnelle, autour de quatre axes : la santé et la qualité de vie au travail ; le développement de l’accompagnement des personnels en situation de handicap ; l’accompagnement et le renforcement de la ligne managériale des personnels administratifs, des enseignants et des enseignants-chercheurs ; et l’accompagnement des enseignants et enseignants-chercheurs dans leurs missions.

Mme Sonia Lehman-Frisch, vice-présidente en charge des relations internationales, présente la réponse de l’établissement à l’appel à projet pour la reconduction de l’Allliance European Digital UniverCity (EDUC 2) avec élargissement à deux nouvelles universités partenaires, une en Catalogne et l’autre en Norvège. 

Leïla Frouillou, l’une des chargées de mission « Précarités étudiantes et santé étudiante : expertise, action et prévention », présente le bilan de la mission depuis sa création en mars 2021. Elle mentionne notamment le lancement d’une grande enquête sur les conditions de vie des étudiants. 

Approbation des sections CNU pour lesquelles une ou deux possibilités de repyramidage des enseignants-chercheurs sont proposées pour les années 2021 et 2022 et adoption des lignes directrices ministérielles sur le repyramidage. 

Un point d’information est présenté sur la constitution des groupes de travail sur la revalorisation des régimes indemnitaires des personnels BIATSS et des personnels enseignants-chercheurs (RIPEC), et une information est donnée sur la composante Prime individuelle (C3) du RIPEC. 

Les calendriers universitaires (2 sessions et 1 session) de l’année 2022-2023 sont adoptés par le conseil d’administration sous réserve d’une modification des dates de la fermeture administrative estivale. 

Approbation des maquettes des deux DU Passerelle (niveau B1 et niveau B2) pour étudiants réfugiés du département F.ET.E (UFR PHILLIA), de la maquette du Nouveau Collège d’Études Politiques (NCEP) porté par la ComUe, et de la création du parcours « économie du transport et des mobilités » dans le master 2 Économie de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports (3ET) de l’UFR SEGMI.

Approbation des subventions proposées par la Commission d’Aide aux Projets Étudiants (CAPE) du 23 février 2022

Plusieurs conventions sont adoptées, notamment un accord-cadre de coopération culturelle et scientifique entre l’Université Paris Nanterre et le Centre d’Études Médiévales-Saint-Germain (CEM), un accord-cadre de coopération avec l’Université de la Jendouba (Tunisie) et des conventions avec les écoles de kinésithérapie.

Mis à jour le 12 octobre 2023