Commission Recherche du 6 novembre 2023

Publié le 25 janvier 2024 – Mis à jour le 25 janvier 2024

Découvrez les sujets traités lors de la dernière Commission de la Recherche (CR). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 6 novembre 2023

1 - Approbation du relevé de conclusions 
Le relevé de conclusions de la CR du 4 juillet 2023 est approuvé.

2 - Répartition de l’enveloppe des moyens destinés à la Recherche tels qu’alloués par le CA
La répartition de l’enveloppe des moyens destinés à la Recherche tels qu’alloués par le CA est présentée par Vincent Cugny (DRED) pour information et discussion. Ce document fera l’objet d’un vote à la CR du 11 décembre 2023.

3 - Point HCERES 
Le calendrier HCERES vagues D et E est le suivant :
A - Evaluation vague D : les comités de visite HCERES des 7 UMR (dont 5 UMR CNRS), avec autres tutelles déposantes sont en cours. Pour ces unités de recherches, le nouveau contrat débutera en janvier 2025.
B - Evaluation vague E : le processus d’auto-évaluation HCERES débute actuellement pour : 
  • 23 UR - 9 UMR (dont 7 UMR CNRS), avec tutelle déposante Paris Nanterre. 3 UMR (dont 2 UMR CNRS) déposeront avec une autre tutelle. 
  • 1 UAR, 1 fédération et 5 Ecoles doctorales avec tutelle déposante UPN, 1 ED avec une autre tutelle déposante.

Le calendrier interne de travail à l’UPN a été mis en place par la DRED de façon à accompagner au mieux les unités de recherche. Un atelier thématique Recherche avec le HCERES – Vague E s’est tenu le 16 novembre, dans lequel ont été invitées les directions des unités de recherche. 

Les contacts entre les DU et les conseillers scientifiques du HCERES devraient commencer en janvier 2024. Le dépôt par l'université des dossiers d'auto-évaluation vague E devra se faire avant le 31 mai 2024 pour les unités de recherche et avant le 14 juin, pour les formations doctorales. Les entretiens HCERES auront lieu jusqu’à fin décembre 2024.

Pour ces unités de recherche, le nouveau contrat débutera en janvier 2026.

4 - Réseau National des Structures de Recherche – RNSR
A. Dauphragne (DRED) présente le Répertoire National des Structures de Recherche. Le RNSR a vocation à référencer l’ensemble des structures de recherche qui ont au moins une tutelle française, privée ou publique. Il n’y a pas d’obligation légale à y être référencé mais il est important qu’il soit à jour. Depuis la fin de la labellisation des unités de recherche par le ministère, le RNSR est le seul identifiant des unités de recherche par un numéro. Les 43 unités de recherche auxquelles UPN est liée figurent bien dans le RNSR. Chaque établissement à un référent RNSR (A. Dauphragne pour UPN). 

5 - Décharges d'enseignement pour les projets JCJC
Les enseignants-chercheurs lauréats de projets ANR JCJC avaient jusqu’à présent la possibilité de cumuler les 96h de décharge d’enseignement proposées par l’ANR avec la charge pour fonction Recherche de porteurs de projets (CPF C 23a – 24h la 1ère année, 12h les suivantes). L’établissement souhaite mettre fin à cette possibilité de cumul, qu’elle juge trop importante. La commission Recherche y est favorable.
Pour 2023, un seul porteur souhaite bénéficier des 96h de décharge d’enseignement annuelles (vote favorable de la CR).

6 - Primes des MCF primo-arrivants 
Pour rappel, les maîtres et maîtresses de conférences dit "primo-entrant" sont bénéficiaires d'une dotation d'accueil "primo-entrants" attribuée à titre individuel. Chaque université a reçu une somme globale du ministère à attribuer à cela ; ainsi, le montant moyen par bénéficiaire est de 6 000 € pour l’UPN. Cette dotation est affectée à l’unité de recherche de rattachement et cette année, pourra être consommée dès janvier 2024 et jusqu’au 31 décembre 2024. Elle pourra être utilisée en fonctionnement ou en investissement (pas de crédits de masse salariale), en fonction des besoins, et pourra servir, par exemple, à l'acquisition ou au renouvellement de matériel informatique, au financement de colloques et séminaires (inscription, frais de déplacements professionnels). Les achats financés par la dotation doivent obligatoirement être en lien avec l’activité d'enseignement et de recherche du "primo-entrant".

7 - Adhésion au GIS "Apparences, Corps et Sociétés" (ACORSO) 
Le vote de la CR est favorable à cette adhésion.

8 - Changements de direction : (délibérations favorables de la CR)
  • Unité de recherche Sociologie, Philosophie et Anthropologie Politiques (SOPHIAPOL) : Pascal Vallet, directeur (en remplacement de Judith Revel), Stéphane Haber, directeur adjoint (en remplacement de Pascal Vallet) à compter du 06/11/2023.
  • Ecole Doctorale 395 Espaces, Temps, Cultures (ETC) : Monica Heintz, directrice (en remplacement de Marianne Cojannot Le Blanc) à compter du 06/11/2023.

9 - Conventions (avis favorables de la CR) :
  • 2022-108-385 Convention de collaboration de recherche – Penn State University – CREA (sous réserve)
  • 2023-173-273 Convention INSPE (sous réserve)
  • 2023-346 (2023-R-7) Avenant et convention de renouvellement du GIS ACORSO

Mis à jour le 25 janvier 2024