Commission de la formation et de la vie universitaire du 5 décembre 2022

Publié le 15 décembre 2022 – Mis à jour le 12 octobre 2023

Découvrez les sujets traités lors de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU). Les procès-verbaux complets seront mis en ligne après vérification et validation par les élus des conseils.

Date(s)

le 5 décembre 2022

La séance de la CFVU du 5 décembre se distingue par un ordre du jour particulièrement riche et des votes sur des sujets essentiels comme les capacités d’accueil, les attendus locaux et les critères de recrutement pour les formations de première année de premier cycle et de deuxième cycle, et aussi sur la nouvelle charte et procédures d’accueil et d’accompagnement des étudiantes et étudiants en situation de handicap.

La présentation des bilans des missions Réussite et tutorat et Maison des Langues et animation du réseau LANSAD mérite aussi d’être soulignée.

Les points suivants sont présentés, discutés, soumis au vote et approuvés.

Procès-verbal de la CFVU du 27 Juin 2022

Admissions en première année de premier cycle : Délibération générale sur les attendus locaux, critères de recrutement et capacités d'accueil ;

Malgré le manque de moyens, le sous encadrement administratif, les difficultés de locaux, notre université poursuit ses efforts en direction des néo-bacheliers, qu’elle cherche à accueillir dans les meilleures conditions possibles.

Au niveau de l’établissement, le nombre de places offertes en 1ère année de premier cycle sur la plateforme Parcoursup reste stable, à 5 places près. 40 places de plus sont offertes en Licence. Les capacités d’accueil des formations de l’IUT sont en revanche en baisse, de 45 places, à cause notamment du manque de moyens résultant de la future mise en place de la 3ème année de BUT.  

Admissions en deuxième cycle : Délibération générale relative aux admissions en Master, critères de recrutement et capacités d'accueil ;

L’offre de formation en Master de notre établissement est caractérisée par la richesse des mentions, et parcours proposés et aussi par une augmentation importante du nombre de formations ouvertes à l’apprentissage.

La mise en place d’une nouvelle plateforme nationale de candidature en Master 1 nécessite de préciser, pour chaque formation, d’une part le nombre de places proposées sur la plateforme nationale (nombre de primo entrants) et d’autre part, le nombre global de places (correspondant au nombre de places proposées sur la plateforme, augmenté du nombre prévisionnel de redoublants, d’étudiants internationaux accueillis via Etudes en Frances notamment et aussi d’étudiants en formation continue).  

En Master 1, comme en Master 2, la capacité d’accueil soumise au vote de la CFVU, et approuvée, correspond à une augmentation du nombre de places offertes par rapport à la rentrée 2022, notamment dans les formations en apprentissage. 

Modifications de Maquettes 
  • UFR DSP : 
    • Capacité en droit ;
L’arrêté de 2021 relatif à la Capacité en droit donne une plus grande latitude aux universités aussi bien en ce qui concerne le contenu de la formation que concernant le régime des examens.  Les modifications proposée dans la maquette visent à mieux adapter son contenu à l’évolution du public de cette formation, en augmentant notamment les heures consacrées à l’expression juridique. Une modification dans le régime des examens est aussi proposée visant à mieux l’harmoniser avec celui des autres licences de l’Université.
  • UFR SEGMI : 
    • Licence Economie Gestion, cursus International franco –espagnol, création d’un parcours de double diplôme avec l’Equateur
Il s’agit de créer, au sein de la Licence économie gestion, aux côtés du parcours international franco-espagnol, un cursus international de double diplôme dans le cadre d’une convention avec l’université PUCE en Equateur. Les étudiants d’UPN inscrits dans ce cursus (offrant 10 places à la rentrée 2023) effectuent les deux premières années de Licence (L1 et L2) à UPN et la L3 à la PUCE. Les étudiants de la PUCE effectuent les deux premières années de Licence (L1 et L2) à la PUCE et la L3 à UPN. 
Les étudiants obtiennent, en cas de réussite, à l’issu de leur cursus, deux diplômes :
  • Le diplôme de Licence en Économie et Gestion de l'UPN
  • Le diplôme d'Économiste du PUCE
  • Licence économie-gestion : EC Esprit d'entreprendre 
Il s’agit de mettre en œuvre la possibilité ouverte par le vote en CFVU de mai 2021, à savoir de développer l’EC esprit d’entreprendre, actuellement dispensé uniquement à l’UFR SITEC, au sein de l’UE 4 projet et expériences de l’étudiant des Licences 2 économie gestion (parcours général, cursus franco anglais et cursus franco espagnol). 

Charte et procédures d'accueil et d'accompagnement des étudiantes et étudiants en situation de handicap 

La Charte soumise au vote de la CFVU est le fruit du travail d’un collectif, piloté par composé du chargé de mission 

Le projet présenté est le fruit du travail d’un collectif, sous forme de GT piloté par Béatrice Thullier et Mathias Guérin. Ce collectif regroupe les différents acteurs, très nombreux, impliqués dans l’élaboration et la mise œuvre des aménagement d’études et d’examens pour les étudiants en situation de Handicap, et notamment le responsable du pôle Handicap, la directrice du SUMP, le chargé de mission Handicap de l’établissement, ainsi que des représentants de l’administration, du CHSCT, et un usager en situation de handicap.

L’objectif de ce GT a été de réfléchir sur les améliorations à apporter dans la mise en œuvre des aménagements pour les étudiants :
  • répondant au mieux aux besoins des étudiants en situation de handicap, issus des recommandations médicales ; 
  • tout en garantissant les acquis correspondant aux diplômes, et répondant aux exigences pédagogiques.
Le document présenté, tout en rappelant les principaux types d’aménagements d’études et d’examens possibles, vise à clarifier les processus et l’implication des différents acteurs.

Approbation des subventions proposées par la Commission d'Aide aux Projets Etudiants (CAPE) du 30 novembre 2022 

Proposition de financement pour six projets portés par des associations bien installées dans le paysage de l’Université Paris Nanterre, quatre demandes de subvention de fonctionnement. Les six projets prévoient des activités variées, aussi bien artistiques (théâtrales et musicales) que techniques et scientifiques. 

Approbation du compte-rendu de la Commission de Contribution de Vie étudiante et de Campus (CVEC) du 17 novembre 2022

La réunion de cette commission a été organisée autour des trois points suivants inscrits à l’ordre du jour. Le premier point porte sur la répartition de la CVEC en 2023 : au regard de l’ensemble des demandes budgétaires des services et des missions de l’Université apparaît un dépassement par rapport à l’enveloppe globale pour l’année, ce dépassement pourra être pris sur le reliquat.  Les services et missions ont été invités à présenter leurs nouveaux projets, en lien avec l’accompagnement des étudiants et la vie de campus. Le second point porte sur les projets financés dans le cadre du budget participatif #3, dont l’état d’avancement est présenté par les services porteurs. Le troisième point est relatif à l’ouverture des financements CVEC pour des projets portés par des composantes. Quatre projets, artistiques et relatifs à l’aménagement, sont présentés dans ce cadre.

Conventions

La CFVU approuve plusieurs conventions internationales et de formation.

Deux autres conventions, offrant des opportunités intéressantes à des étudiants d’UPN sont aussi présentées et approuvées. Il s’agit d’une part d’une convention de partenariat  avec le Syndicat des intercommunalités de la Vallée du Thérain qui confie au Master Géographie, Aménagement, Environnement (GAED) une étude portant sur la collecte et la synthèse de données en amont de l’émergence d’un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dans la vallée du Thérain (Oise)  et d’autre part, d’un partenariat avec l’association  Zone d’Expression Prioritaire (ZEP) pour l’organisation d’un cycle d’ateliers d’écriture et d’un cycle d’ateliers podcast avec UPN, activité dont les étudiants d’UPN ont déjà pu bénéficier cette année.

Informations
  • Mission Maison des Langues et animation du réseau LANgues pour les Spécialistes d'Autres Disciplines (LANSAD)

La chargée de mission présente le bilan de sa mission, en évoquant trois axes pour la Maison des langues : apprentissage en autonomie des langues étrangères ; gestion pédagogique et coordination de l’offre de formation LANSAD des langues autres que l’anglais ; animation linguistique. L’aménagement et équipement de la Maison des langues sont aussi évoqués. 
  • Mission Réussite et tutorat
Le chargé de mission réussite et tutorat présente son bilan pour l’année, en s’appuyant sur des éléments quantitatifs et qualitatifs.
Il attire l’attention sur le tutorat en dehors de la L1, pour lequel un besoin existe, même au-delà de la crise sanitaire, et qui n’est pas pour le moment prévu dans les textes réglementaires. 
  • Débat sur la politique d'emploi étudiant de l'établissement

Le bilan présenté comprend : (i) le volume horaire global, (ii) le nombre d’étudiants recrutés dans ce cadre, (iii) les composantes ou services concernés (iv) les modalités de recrutement et les missions confiées. Il se termine par une discussion et des perspectives.

Deux points à l’ordre du jour sont ajoutés à la demande des élus usagers de l’UNEF, l’un relatif aux étudiants dits « sans facs » et l’autre relatif au logement étudiant, et aux difficultés rencontrées par les étudiants internationaux en mobilité individuelle.  



 

Mis à jour le 12 octobre 2023