Commission de la formation et de la vie universitaire de septembre 2021 à mars 2022

 
 
 
20 septembre 2021
 
La Commission s’est réunie pour la première fois en présentiel depuis octobre 2020.
 
A la demande de l’UNEF-TACLE, une délégation d’étudiants dits « Sans fac » a été reçue et s’est exprimée.
Le Président a rappelé, d’une part, le contexte national concernant l’entrée en master 1ère année et, d’autre part, que le travail sur les dossiers de candidatures, qui a conduit à de nombreuses inscriptions, allait se poursuivre suivant les principes de l’an dernier, c’est-à-dire en accord avec les commissions pédagogiques et les composantes. Le Président a ainsi rappelé qu’il s’agit d’une discussion multi-acteurs, qui n’est pas liée au seul Président et que l’objectif est d’étudier et de donner des réponses à toutes les demandes le plus vite possible et d’avancer dans le dialogue et la compréhension.

Informations

• Bilan des premières semaines de la rentrée universitaire 2021-2022 et de la situation sanitaire dans notre Université.
• Actualités European Digital UniverCity (EDUC) ;
•  Présentation des nouveaux vice-présidents Formation chargés notamment du domaine Sciences Humaines et Sociales (SHS) et du domaine Arts, Lettres et Langues (ALL).
• Présentation de la coordination LANgues pour Spécialistes d'Autres Disciplines (LANSAD).

 

Délibérations et avis

•  Approbation des livrets pédagogiques de formations des UFR SEGMI, SPSE, SSA, STAPS, de l’IPAG, de l’IUT et du SUFOM.
• Approbation du déroulement en présentiel des examens du premier et du second semestres (en première et en seconde sessions) de l’année universitaire 2021-2022.
• Approbation du principe selon lequel, si la situation sanitaire l’exige, la décision de recourir aux modalités de contrôle des Connaissances et des Compétences spécifiques aménagées, adoptées durant l’année 2020-2021 et votées à nouveau ce jour, sera soumise à un vote de la CFVU.
• Approbation des modifications de l’offre de la banque des séminaires pour le département italien de l’UFR LCE.
•  Approbation du compte-rendu de la commission CVEC du 09 septembre 2021.
• Echanges sur la question de l’assiduité en vue de l’adoption de l’arrêté annuel et sur la compatibilité des règles insérées dans les M3C générales. Vote à venir, lors de la prochaine CFVU.

 
11 octobre 2021
 
Des représentants des étudiants « Sans-fac » sont intervenus tour à tour. Le Président a rappelé le contexte national difficile ainsi que les échanges constants, depuis des semaines, avec les composantes et les formations sur les différents dossiers et le souhait partagé de clore cette situation le plus rapidement possible, afin que l’établissement et les étudiants puissent avancer. Un incident de séance dû à une intervention d’un représentant usager UNEF-TACLE conduit à une décision de suspension de séance.

Informations

• Information sur l’obligation de certification en langue anglaise et sur les possibilités et contraintes concernant sa mise en œuvre.

• Compte rendu des missions Réussite et Tutorat par le chargé de missions. Reconduction de sa lettre de mission.

 

Délibérations et Avis

• Avis favorable sur les Maquettes de six spécialités du Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) mentionnées ci-dessus.
• Approbation des livrets pédagogiques de formations des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SEGMI, SPSE, SSA, STAPS, ainsi que de l’IPAG, de l’IUT, du SUFOM, et du LANSAD ainsi que de leurs modalités de Contrôle des Connaissances et Compétences (M3C) spécifiques.
• Approbation des modalités de Contrôle des Connaissances et Compétences (M3C) spécifiques du SUAPS, sous réserve de l’adoption de l’offre de formation du SUAPS.
• Avis favorable sur les subventions proposées et approuvées par la CAPE du 06 octobre 2021.
• Approbation de l’actualisation de l’offre de bonus aux diplômes liée au projet European Digitial UniverCity (EDUC).
• Approbation de la suppression des règles relatives à l’assiduité dans les Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences (M3C) générales, ces règles devant être adoptées annuellement par arrêté. Les Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences (M3C) générales seront modifiées en conséquence. Approbation du projet d’arrêté n°2021/00156 fixant les conditions de scolarité et d’assiduité des étudiants pour l’année universitaire 2021-2022.

 
9 décembre 2021

Informations 

·       Occupation du Bâtiment Grappin
Initialement, il était prévu que CFVU se tienne le 06 décembre 2021. Le report et sa tenue à distance sont dus à l’occupation du Bâtiment Grappin ainsi qu’à la situation sanitaire. Il est annoncé que la Commission Recherche, le Conseil d’administration et le Conseil académique se tiendront également à distance la semaine suivante.
 
Il est précisé que l’occupation du Bâtiment Grappin a débuté le 27 octobre 2021 et est encore en cours. Le 02 décembre 2021, des personnes extérieures à l’établissement se sont introduites dans le bâtiment Grappin. Une nouvelle intrusion a eu lieu le 08 décembre 2021. Cette occupation fait ainsi obstacle à la possibilité d’échanges constructifs avec les étudiants occupants.
 
Un nombre important d’agents de l’établissement a été reçu ce 9 décembre 2021 par le Président pour faire part de leurs souffrances dues à l’occupation du Bâtiment Grappin et de leurs incompréhensions.
Plusieurs sujets figurant à l’ordre du jour de la CFVU sont reportés à la CFVU exceptionnelle du 07 janvier 2022. Ces reports sont dus notamment à l’occupation du Bâtiment Grappin qui perturbe les conditions de travail et à la vacance à plusieurs postes qui concernent le domaine de la formation.
 
·       Situation sanitaire et examens
Un point sur cette situation sanitaire, ainsi que sur les informations déjà transmises et sur une note précise à venir, est effectué. La nécessité de respecter les consignes sanitaires est rappelée.
 
Après diverses consultations, il ressort que la décision prise par la CFVU en septembre 2021 d’une organisation en présentiel des examens n’a pas lieu d’être revue et sera appliquée. En conséquence, des épreuves de substitution seront mises en place pour les étudiants empêchés du fait de la crise sanitaire (cas positifs et certains cas contact). En raison de leurs spécificités, les épreuves Grands Repères 1, Maîtrise du Français Écrit, Grands Repères 2 de Licence 1ère année se tiendront à distance.
 
·       Certification obligatoire en langue anglaise (arrêté licence modifié en 2020)
Un compte rendu de l’avancée de ce dossier est présenté à la CFVU. L’option qui fait consensus est une organisation de la certification à distance, en ligne.
 
 

Délibérations et avis

• Approbation des attendus locaux et des critères de recrutement pour les admissions en première année de premier cycle des formations.

Après une discussion, approbation, dans le cadre des admissions en deuxième cycle, des attendus locaux et critères de recrutement pour les admissions en Master subordonnées à l'examen du dossier du candidat, des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SEGMI, SITEC, SPSE, SSA, STAPS, de la COMUE UPL pour le NCEP, de l’IPAG et du SUFOM, à l'exception des attendus au sein desquels il est mentionné qu'il est attendu que chaque année de licence ait été obtenue en première session.

• Avis favorable sur le calendrier dérogatoire de la licence professionnelle « Gestion des Organisations de l'Economie Sociale et Solidaire » (GOESS) de l’UFR SSA.
• Approbation des livrets pédagogiques de certaines formations des UFR PHILLIA, SSA ainsi que de l’IPAG.
•  Avis favorable sur la création du Diplôme Universitaire (DU) : « Recherche de provenance des œuvres, circulations, spoliations, trafics illicites et restitutions » de l’UFR SSA et de l’UFR DSP.
• Avis favorable, sur l’actualisation de l’offre European Digital UniverCity (EDUC) pour le Bonus aux diplômes.
•  Avis favorable sur l’approbation des subventions proposées par la CAPE du 1er décembre 2021
• Avis favorable sur le compte-rendu de la commission CVEC du 23 novembre 2021.
• Droits différenciés : la décision de ne pas appliquer de droits différenciés tant que le seuil de 10% n’est pas franchi, qui a été adoptée l’an passé, n’est pas assortie d’une date limite. Elle continue donc de s’appliquer sans qu’il soit besoin de nouveaux votes.
• Avis favorable sur les critères d'attribution et la procédure de candidature relatifs au Congé pour Projet Pédagogique (CPP)
• Avis favorable sur le projet de Règlement intérieur de l’Université Paris Nanterre applicable aux apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue (SFCA)
• Avis favorable sur le dossier de demande d’accréditation de l’Université Paris Nanterre comme centre certificateur en vue de la délivrance du certificat de Compétences en Langues de l’Enseignement Supérieur (CLES) en anglais et en espagnol (demande de renouvellement), et en allemand, arabe, italien, portugais, russe (demande nouvelle).

 

Elections

• La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire a émis un vote négatif sur les candidatures des élus de la liste « Pour le maintien des rattrapages et de la compensation. Vote UNEF et associations étudiantes » comme représentants les usagers élus de la CFVU au Bureau de la Commission de la Formation et de la vie Universitaire (BCFVU).
• La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire a élu un représentant titulaire des usagers au sein de la Commission d’Attribution des Locaux de la Maison de l’Etudiant·e (CALAME).
• Aucune majorité n’ayant pu se dégager, les Usagers à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire, n’ont pu élire de représentants à la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE), au Conseil de COMETE, à la Commission d’Exonération des droits d’inscription de l’Université Paris Nanterre (CE-UPN), à la Commission d’Aide Sociale (CAS).

 Les listes présentes à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire ont désigné leurs représentants à la Commission relative à la Contribution de Vie Etudiante et de Campus (CVEC).
 
7 janvier 2022 - CFVU Exceptionnelle
 

• La demande de l’UNEF-TACLE de recevoir une délégation des soutiens aux « sans-facs » n’est pas acceptée car, à la différence des délégations constituées d’étudiants « sans-facs » précédemment reçues, elle est constituée de personnes extérieures à l’établissement.
•  Débat sur la nature des attendus des formations de masters
• Approbation du projet de délibération générale et des capacités d'accueil pour les admissions en première année de premier cycle, pour 2022-2023, des formations des UFR DSP, LCE, PHILLIA, SEGMI, SITEC, SPSE, SSA, STAPS et de l’IUT.

 
17 janvier 2022

Informations

• Appel à Projet European Digital UniverCity 2 (EDUC 2).

 

Délibérations et avis

• Approbation de la délibération générale et des capacités d’accueil relatives aux admissions en deuxième cycle pour 2022-2023.
• Avis favorable sur la modification du règlement intérieur des conseils centraux pour permettre la délibération à distance des Bureaux.
• Approbation de l’organisation des épreuves de substitution du semestre 1 en raison du contexte sanitaire pour les formations de l’UFR LCE (CRL), de l’IPAG et du SUFOM.
• Fermeture du département Carrières Sociales de l’IUT Ville d’Avray (avis favorable) et délibération relative à la fermeture de de la formation « Carrières Sociales » de l’IUT Ville d’Avray (délibération) ;
• Avis favorable à l’actualisation de l’offre d’activités physiques et sportives du SUAPS et absence de vote sur les capacités d’accueil et sur la répartition du financement entre Formation et Loisirs.
• Avis favorable à l’approbation des subventions proposées par la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE) du 12 janvier 2022 (avis).

Elections

• Election par la CFVU de deux étudiants de la liste « FAX-Bouge ta fac », représentant les usagers élus de la CFVU, au Bureau de la Commission de la Formation et de la vie Universitaire (BCFVU)
• Aucune majorité n’ayant pu se dégager, les élections par les usagers élus de membres représentant les usagers élus de la CFVU à la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE), à la Commission d’Exonération des droits d’inscription de l’Université Paris Nanterre (CE-UPN), à la Commission d’Aide Sociale (CAS), au Conseil du Service Universitaire de Formation des Maîtres (SUFOM), au Conseil du Service des Relations Internationales (SRI) sont reportées.
• Election de deux membres élus de la CFVU de la liste « Pour le maintien des rattrapages et de la compensation. Vote UNEF et associations étudiantes » pour représenter les usagers au Conseil de COMETE.

 
7 mars 2022
 

Informations

• Organisation des épreuves de substitution du semestre 1 en raison du contexte sanitaire ;
•  Dates de tenue des jurys du 1er semestre de l’année universitaire 2021-2022 ;
• Admissions en deuxième cycle : modification des attendus locaux/critères de recrutement sur TrouverMonMaster (TMM) demandée par le ministère ;
• Dispositif de certification en langue anglaise ;
•  Appel à Projet European Digital UniverCity (EDUC) 2 : formation et gouvernance ;
•  Parcoursup et report national des dates des épreuves de spécialité ;
• Dates e-candidat pour les candidatures en master 1ère année et projet de circulaire.

 

Avis et délibérations

En dépit de difficultés dans le déroulement de l’instance liées au non-respect des règles sur la prise de parole de la part de représentants d’une organisation étudiante, la Commission de la Formation et de la Vie universitaire a pu se prononcer et émettre un vote favorable notamment sur les points suivants :

• Calendriers universitaires de l’année 2022-2023 ;
• Tarifs 2022-2023 concernant la Formation professionnelle continue « sous réserve de l’examen de la possibilité de conventions avec des organismes extérieurs et de l’examen de la possibilité d’une commission spéciale pour des cas particuliers;
• Maquettes de plusieurs formations (modifications ; création) ;
• Compte-rendu de la Commission Contribution Vie étudiante et de Campus (CVEC) du 22 février 2022 ;
• Subventions proposées par la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE) du 23 février 2022 ;

Elections

• Election de trois membres représentants les usagers élus de la CFVU à la Commission d’Aide aux Projets Etudiants (CAPE) (délibération) ;
• Election d’un membre représentant les usagers au sein de la Commission d’Exonération des droits d’inscription de l’Université Paris Nanterre (CE-UPN) (délibération) ;
• Election d’un membre titulaire et suppléant représentant les usagers de la CFVU au sein de la Commission d’Aide Sociale (CAS) ;
• Election d’un membre représentant les usagers au Conseil du Service des Relations Internationales (SRI) (délibération) ;

Conventions

Plusieurs conventions ont été approuvées parmi lesquelles la Convention régionale de partenariat « Atouts pour tous Ile de France » dont l’objet est, notamment, de favoriser l’insertion professionnelle réussie des jeunes en situation de handicap franciliens de moins de 30 ans.